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Prestations et Services : https://www.douxvoyages.fr/ met à disposition des Clients un ensemble de services liés au transport en autocar, aux voyages organisés et à la location de véhicules.

Contenu : ensemble des éléments constituants l'information présente sur le Site, notamment textes, images, vidéos.

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Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.douxvoyages.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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• Responsable de publication : Doux Voyages — douxvoyages.pascal@orange.fr
• Webmaster : Doux Voyages — douxvoyages.pascal@orange.fr
• Hébergeur : Hostinger International Ltd — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Délégué à la protection des données : douxvoyages.pascal@orange.fr
• Conception et réalisation : DT Media

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Le site https://www.douxvoyages.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société : voyages organisés en autocar, excursions d'une journée, transport scolaire et location de véhicules.

Doux Voyages s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.douxvoyages.fr/ sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Le site https://www.douxvoyages.fr/ est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l'Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l'Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l'Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Doux Voyages. Doux Voyages est représenté par Pascal, son représentant légal.

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• pour prévenir et lutter contre la fraude informatique ;
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Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de Doux Voyages disposent des droits suivants : droit d'accès, de rectification, de mise à jour, de portabilité et d'effacement des informations qui les concernent ; droit de retrait du consentement à tout moment ; droit à la limitation du traitement des données ; droit d'opposition au traitement des données ; droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle (CNIL en France).

Pour exercer ces droits, écrivez à : douxvoyages.pascal@orange.fr.

7.4 Non-communication des données personnelles

Doux Voyages s'interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l'Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenons connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirons les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées.

Nos procédures de notification d'incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relatives à la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

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